ECONOMIE EN COTISATIONS PRÉVOYANCE & FRAIS DE SANTE

L’objectif de cet article est de présenter un point de vue complémentaire aux analyses traditionnelles des courtiers.

Les tableaux qui sont présentés dans cet article pourront permettre aux DRH, aux IRP ou aux cabinets de Cost Killing d’affiner leurs cogitations dans un contexte de recherche en économie.

Certaines questions sont posées après les tableaux. Elles concourent de façon active à la prise de décision.

Les réponses appartiennent in fine aux décideurs.


AVERTISSEMENT

L’article de ce jour est financier.

Il correspond à une demande des entreprises qui sont actuellement en recherche de cash.


A partir d’une ETUDE DE CAS RÉEL faisant actuellement l’objet d’un audit par ELLIENCE.

Le cas présenté sera portée sur une seules partie des régimes audités : Le régime Frais de Santé des cadres.

Bien entendu, ce qui vaut pour ce régime cadre vaut pour le régime non-cadres, mais aussi pour les régimes de prévoyance cadre et non cadre.

Le cas réel présenté et faisant l’objet de notre feuille de route articule autour des axes suivants :

  • maintenir les garanties « légales » en cours
  • trouver de la trésorerie.

L’étude parcellaire présentée ici porte sur un régime Santé cadre ayant des garanties supérieures aux obligations légales.

ELLIENCE a travaillé avec le service « achat » de l’entreprise à partir du plan suivant :

I – COÛT ACTUEL 

II – COÛT ACTUEL EN DEUX TEMPS / ACTUEL LÉGAL + ACTUEL AMÉLIORÉ 

III – LES QUESTIONS À SE POSER. Ces question ont permis de générer les économies ci-dessous.

ECONOMIE CONSTATÉE AU TERME DES TRAVAUX : 178 000 € 

ECONOMIE ACCEPTÉE PAR L’ENTREPRISE : 50 000 €


ETUDE D’UN CAS RÉEL

 

 I – COÛT ACTUEL
Régime Santé cadre : ACTUEL
Garanties (rappel : les garanties sont supérieures aux obligations légales). Le coût est donc supérieur à un régime qui ne couvrirait que le minimum obligatoire.
PRIX 1 PRIME DE RISQUE PURE 428 310 €
Sur cette prime de risque pure, il faut rajouter les « frais »
FRAIS Assureur 3% 12 849 €
Gestionnaire 6,50% 27 840 €
Courtier 3,50% 14 991 €
TOTAL FRAIS 55 680 €
PRIX 2 PRIME DE RISQUE AVEC FRAIS : BASE TAXABLE 483 990 €
Sur cette prime avec frais, il faut rajouter les « taxes »
TAXE Etat 13,27% 64 226 €
PRIX 3 PRIME TOTALE ANNUELLE 548 216 €
II – COÛT ACTUEL EN DEUX TEMPS : ACTUEL LÉGAL + ACTUEL AMÉLIORÉ
1. Régime respectant uniquement  les garanties obligatoires 
Garanties minimales obligatoires uniquement (CCN, panier de soin, contrat responsable, 100% Santé, etc.)
PRIX 1 PRIME DE RISQUE PURE 298 333 €
Sur cette prime de risque pure, il faut rajouter les « frais »
FRAIS Assureur 3% 8 950 €
Gestionnaire 6,50% 19 392 €
Courtier 3,50% 10 442 €
TOTAL FRAIS 38 783 €
PRIX 2 PRIME DE RISQUE AVEC FRAIS : BASE TAXABLE 337 116 €
Sur cette prime avec frais, il faut rajouter les « taxes »
TAXE Etat 13,27% 44 735 €
PRIX 3 PRIME TOTALE ANNUELLE 381 852 €
2. Régime supérieur aux obligations
Garanties améliorées (il s’agit donc uniquement des garanties strictement supérieures aux garanties minimales obligatoires)
PRIX 1 PRIME DE RISQUE PURE 129 977 €
Sur cette prime de risque pure, il faut rajouter les « frais »
FRAIS Assureur 3% 3 899 €
Gestionnaire 6,50% 8 449 €
Courtier 3,50% 4 549 €
TOTAL FRAIS 16 897 €
PRIX 2 PRIME DE RISQUE AVEC FRAIS : BASE TAXABLE 146 874 €
Sur cette prime avec frais, il faut rajouter les « taxes »
TAXE Etat 13,27% 19 490 €
PRIX 3 PRIME TOTALE ANNUELLE 166 364 €

 

III – LES QUESTIONS POSÉES

Faut-il faire tarifer le régime en 2 parties séparées : Garanties légales (ce que la Loi impose) vs Garanties optionnelles (ce que la Loi n’impose pas) ?

Faut-il restructurer le régime en réduisant le régime CADRE au minimum légal ?

Faut-il transformer le complément « supérieur au minimum légal » en régime optionnel ?

Le régime minimum légal (ce que la Loi impose) est-il couvert par la convention collective via un organisme recommandé ?

  • Si oui, son prix est-il inférieur ou supérieur au régime minimum actuel ?
  • Si non, un tel régime légal existe-t-il sur le marché avec un prix compétitif ?

Peut-on faire diminuer en euros le frais des contrats ? (Assureur, Gestionnaire, Courtier, État)

Les Assureurs, les Mutuelles et les Institutions de Prévoyance ont-ils l’obligation d’adapter par « avenant » les contrats en fonction des évolutions législatives ?

  • Si oui, les frais de courtage sur la base du minimum obligatoire sont-ils justifiés ?
  • Si non, comment est suivi avec certitude le respect de l’ensemble de obligations de garanties ?

Le régime de base actuel coûte 381 852 €.

  • Combien coûterait-il en passant par un  organisme recommandé par la branche CCN

Quelle est l’incidence financière d’une baisse de PRIX « prime pure » + frais du contrat sur la base taxable du contrat ?

Si des économies sont possibles, qu’en faire :

  • Baisse de prix ?
  • Amélioration de garanties ?
  • Mise en place d’une stratégie de prévention sur-mesure ?
  • Création d’un poche de capitalisation pour le régime ?

C’est à partir des réponses aux questions posées que les travaux ont permis de trouver des économies.


 

LA NOUVELLE PRÉVENTION ACCIDENT DU TRAVAIL : UN VIF SUCCÈS AU SALON PREVENTICA PARIS 2019

Notre outil vidéo participatif QHSE dévoile ses dernières innovations !

« SORTEZ » des salles de réunion, bienvenue dans le monde du réel !

Tous les exposants le savent, chaque salon a son rythme propre ! Ce Préventica 2019 était marqué par la volonté d’échange de la part de nos visiteurs. Découvrir les nouveaux outils et mesurer les possibles avec sa situation propre. Avec des entretiens posés plus complets, que sur les éditions précédentes, Préventica Paris a été l’occasion pour notre équipe d’approfondir dès le salon les principales problématiques formation ou prévention de nos visiteurs, et de présenter ses dernières solutions.

« POURQUOI » un tel succès à notre Sand ? 

L’apport de notre technologie unique permet de transformer tous les documents papier (pwp, Doc. Unique d’évaluation des risques, fiches de poste, etc.) en un film simple et concret. Le film est terriblement efficace surtout si les acteurs et les décors sont les salariés à risque sur leur propre poste de production. Cela, nous savons le faire et c’est d’une efficacité redoutable en formation.

Une telle implication n’est pas possible sur une feuille de papier, avec nous chaque salarié devient acteur efficace et engagé dans sa propre formation de prévention.

Les entreprises ont des besoins, mais peu de budget…

Ellience résout l’équation grâce à son expertise novatrice en protection sociale. Une première démarche d’analyse identifiera les budgets stériles, qui deviendront des leviers de l’autofinancement. Puis dans un deuxième temps, AVH Video Tool apportera une réponse concrète, quantifiable, aux problématiques spécifiques de chaque client. Cette démarche innovante inédite, éthique, met ainsi en capacité le client de répondre pleinement à son besoin de prévention ou de formation dans cette période charnière et délicate de la transformation numérique.

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Nouvelle solution prévention Accidents de Travail

Nouvelle solution prévention Accidents de Travail, Maladies Professionnelles et TMS, innovez avec la vidéo préventive !
Clipellience une réponse « visionnaire » à la problématique du passage de la théorie à la bonne pratique.

La réforme du 100% SANTE : Un surcoût proche du Milliard !

En dentaire :
Des apports spécifiques pour un surcoût estimé à 266 M€
•Une prévention renforcée pour réduire le recours aux actes prothétiques,
•Une maîtrise des honoraires sur les actes prothétiques…

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ELLIENCE, sponsor du bateau NOUVELLE VAGUE sur la Route du Rhum

ELLIENCE, Conseil en Protection Sociale nouvelle génération, soutient le bateau Nouvelle Vague sur la prochaine édition de la Route du Rhum.